Le 28 mars 2024, alors que TotalEnergies commémorait son centenaire, un verdict retentissant du Tribunal de Paris a marqué une victoire significative pour Greenpeace et, plus largement, pour tous les acteurs engagés dans la protection de l'environnement.
Une assignation initiée suite à un rapport de Greenpeace
Au cœur de cette bataille juridique, un rapport édifiant publié par Greenpeace en 2022, en collaboration avec le cabinet d'analyse Factor-X, a mis en lumière une réalité alarmante. Selon cette étude, TotalEnergies aurait sous-estimé son empreinte carbone d'un facteur quatre, rapportant des émissions annuelles de 455 millions de tonnes d'équivalent CO2 alors que les calculs de Greenpeace et Factor-X pointent vers 1,6 milliard de tonnes. Ce décalage colossal entre les chiffres officiels de TotalEnergies et les estimations de Greenpeace soulève des questions cruciales sur la méthodologie de calcul de l'empreinte carbone et met en exergue le concept de « greenwashing », pratique consistant à minimiser l'impact environnemental de ses activités.
Face à ces accusations, TotalEnergies a initié une procédure judiciaire contre Greenpeace, arguant que l'ONG diffusait des « informations fausses et trompeuses ». Le géant pétrolier a cherché à obtenir la suppression du rapport incriminé, soutenant que celui-ci nuisait à sa réputation et induisait en erreur les investisseurs ainsi que le grand public. TotalEnergies a également demandé réparation financière de 50.000 euros à Greenpeace pour les dommages prétendument causés, insistant sur l'idée que la contestation de son empreinte carbone reposait sur une « méthodologie douteuse ».
Un plaidoyer pour le droit à la liberté d'expression et davantage de transparence
De son côté, Greenpeace a défendu vigoureusement son droit à la liberté d'expression et à critiquer une entreprise dont les activités ont un impact profond sur le climat et l'environnement. L'ONG a expliqué que son rapport visait à contribuer au débat public sur la responsabilité climatique des entreprises et à encourager une prise de conscience sur l'urgence d'agir contre le réchauffement planétaire. En dépit de l'absence de consensus sur les méthodes de calcul des émissions, Greenpeace a maintenu que son évaluation offrait une perspective cruciale sur l'ampleur réelle de l'impact climatique de TotalEnergies.
Le Tribunal de Paris, statuant sur cette affaire, a jugé l'assignation de TotalEnergies trop « imprécise » pour être valable, invalidant ainsi les poursuites contre Greenpeace. Cette décision judiciaire, au-delà de son issue favorable pour l'ONG, met en lumière l'importance de la liberté d'expression dans le combat environnemental. Elle souligne également le besoin impératif de transparence et de rigueur dans la communication des entreprises sur leur impact environnemental. Le groupe pétro-gazier TotalEnergies, bien que sa procédure judiciaire n'ait pas été retenue comme étant abusive, a écopé d'une amende de 15.000 euros, destinée à payer les frais de justice de l'ONG. La firme dispose de 15 jours pour faire appel de la décision du tribunal de Paris.